m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
     
Article périodique

H 2 Le Scot prend un virage stratégique

Descripteurs : SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE

Deux ordonnances du 17 juin 2020 tendent à faire de ce document un outil plus politique et opérationnel. La transition écologique y occupe une place de choix.

Auteurs : FLOURY Stéphanie ; HERCE Steve

Référence : Le Moniteur

Date de parution : 31 juillet 2020

Nbre/N° de page : p. 34-36

Thème : Urbanisme

Mes paniers

4

Gerer mes paniers

0
Z