Kentika - - Documents

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	k	P Q O Titre	P Q O Date d'indexation	G
1	y	Le nouveau visage de l'intercommunalité Nouveau	11/02/2019	G 4 Gerer mes paniers

1		Loi sur la biodiversité : de nouvelles responsabilités pour les communes Nouveau	10/10/2016	G 4 Gerer mes paniers

1		La nature en ville : une valeur quantifiable Nouveau	10/11/2016	G 4 Gerer mes paniers

1	y	Loi mobilité : l'inquiétude des ruraux. Dossier Nouveau	08/01/2019	G 4 Gerer mes paniers

1	y	Taxe d'aménagement : un levier contre l'artificialisation des sols. Fiche juridique Nouveau	15/09/2021	G 4 Gerer mes paniers

1	y	Loi Climat : le maire et les énergies renouvelables : Fiche juridique Nouveau	16/11/2021	G 4 Gerer mes paniers

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Documents POIROT Jean-Christophe | enregistrements trouvés : 6